Qu’est-ce que « suivre la piste de l'argent » veut vraiment dire dans ce contexte ? Comment le mettre en pratique ? Et quels sont les plus larges perspectives à en tirer ?
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« Suivre la piste de l’argent ! » Tout le monde en parle, surtout quand il s’agit de corruption, de fraude et de crime organisé.
Mais qu’est-ce que « suivre la piste de l'argent » veut vraiment dire dans ce contexte ? Comment le mettre en pratique ? Et quels sont les plus larges perspectives à en tirer ?
« Suivre la piste de l’argent » est une manière branchée de dire : enquêter sur des opérations financières et s’en servir pour extraire des informations ou des preuves d’un crime, d’un suspect ou d’un réseau criminel.
Dans le cas des infractions acquisitives, y compris le crime organisé et la corruption, il y a des avoirs considérables en jeu et les auteurs sont liés et motivés par l'argent. Ceci offre aux enquêteurs l'occasion de remonter les flux financiers illicites jusqu'aux criminels de haut-vol et entre leurs réseaux.
Ceci est très important si nous souhaitons arrêter et poursuivre les cerveaux derrière le crime organisé et la corruption – pas seulement les acteurs de bas-étage pris la main dans le sac - et démanteler leurs réseaux.
Les opérations financières dévoilent des liens entre des criminels et leurs réseaux ou des membres de leur famille. L’enquêteur peut se servir de ces informations pour élargir l’enquête ou obtenir des preuves pour une utilisation en justice. Quelques relevés bancaires suffisent pour mettre en lumière des liens et des conspirations, surtout dans les affaires de corruption.
Et il ne s'agit pas que des banques. Pour commencer, imaginez les informations disponibles sur les factures d’électricité, les cartes de fidélité, les reçus et les documents d’assurance.
Quand on suit la piste de l'argent, cela mène les enquêteurs aux avoirs des criminels, que ce soit de l'argent dans un compte ou un portefeuille Bitcoin, une maison, une voiture, d’autres fonds ou un objet de valeur. Les biens peuvent être détenus par une autre personne pour le compte du criminel principal.
Suivre les opérations financières d’un suspect dévoile comment les bénéfices illicites de son crime ont été blanchis et dépensés, et la localisation actuelle des biens. Les informations pourraient être utilisées pour obtenir des preuves dans une affaire de recouvrement civile, afin de récupérer ces biens. Cela peut souvent se faire même lorsqu’une condamnation pénale s'avère impossible.Les enquêteurs rigoureux ne s’arrêtent pas aux sources évidentes de opérations financières tels que les comptes bancaires et les cartes de crédit.
Parfois, il faut suivre les pistes physiques. Le suspect a une antenne parabolique ou une connexion internet : comment paie-t-il l’abonnement de télévision par satellite ? La plupart de ces entreprises n'acceptent pas de paiement en espèces. Une décision d'un tribunal peut être obtenue pour demander la réponse auprès du fournisseur satellite. Ceci pourrait ouvrir de nouvelles perspectives pour étudier les finances du suspect.
Des intervalles entre les opérations sont aussi des signaux d'alarme. Pourquoi la carte de crédit du suspect a-t-elle été inactive pendant trois mois ? Paie-t-il ses achats habituels en espèces, et le cas échéant, d’où proviennent ces fonds ?
L'un des avantages de l'utilisation des opérations financières pour enquêter sur des infractions et pister des avoirs criminels est que les preuves sont difficiles à détruire. Les comptes bancaires, les opérations Bitcoin et d'autres dossiers financiers peuvent être consultés des années après la commission de l’infraction et permettent aux enquêteurs de faire leur travail longtemps après la disparition des preuves physiques. Ce sont des documents produits dans le cadre d’une activité professionnelle, donc plus facilement acceptés comme preuve dans un tribunal.
D’autre part, les enquêtes rigoureuses demandent du temps et de l’argent et par conséquent, les enquêteurs courent le risque que les biens se dissipent avant qu’ils n’aient assez de preuves pour en demander la saisie. Cela est encore plus probable dans les cas de grande corruption, car les fonds sont transférés à travers des sociétés offshore, dont l'objectif principal pourrait être d’écarter et de flouter les informations sur le bénéficiaire effectif de l’entreprise.
Les enquêtes sur le blanchiment de capitaux prennent encore plus de temps quand elles exigent une coopération internationale– ce qui est presque toujours le cas dans les affaires de grande corruption et la grande criminalité organisée. Obtenir des informations de l’étranger demande une grande persévérance et beaucoup de paperasserie pour certaines des raisons décrites dans ce guide rapide de la coopération internationale.
C’est une des raisons pour laquelle le Groupe d’action financière (GAFI), véritable chien de garde contre le blanchiment de capitaux mondial, cible l'efficacité et pas seulement l’existence des outils de coopération des pays sur les demandes relatives au blanchiment de capitaux. Quelques pays ont un score de zéro en matière d’efficacité. Beaucoup d’autres obtiennent un mauvais score, ce qui provoque une chute dans le classement de Basel AML Index relatif aux risques de blanchiment de capitaux.
Cependant, l’aspect international constitue une opportunité. Les pistes d'argent, ou les flux financiers illicites, traversent le monde dans tous les sens, ce qui veut dire qu’on peut les suivre d’un côté comme de l'autre. Si un criminel en Pays A cache de l’argent en Pays B, les autorités dans les deux pays - en théorie - ont la possibilité de découvrir assez d’informations financières pour le traduire en justice et récupérer ses biens.
L'activité qui se déroule en Pays B après l’arrivée de l’argent - tels que l’achat de propriété ou la création d’une société fictive avec des comptes bancaires associés pour déplacer de l’argent - peut même s'avérer être une infraction de blanchiment de capitaux dans ledit pays.
Cela arrive fréquemment. C’est pourquoi des lignes directrices internationales recommandent que les pays qui reçoivent des demandes de la part des services de répression étrangers en rapport au blanchiment de capitaux et la corruption, devraient envisager de lancer leur propre enquête nationale de manière indépendante.
La plupart des gens utilisent la phrase « suivre la piste de l’argent » en faisant référence aux types d’enquêtes criminelles et civiles décrites ci-dessus. Mais, l’examen des flux financiers sert à une plus grande échelle dans la lutte contre la criminalité.
Suivre la piste de l’argent en temps réel, par la surveillance automatisée ou manuelle des opérations bancaires en cours à la recherche des signaux d’alarme spécifiques, peut aider à détecter des infractions au moment où elles sont commises. Ceci pourrait s'avérer inestimable dans les affaires de trafic d'animaux sauvages, par exemple, pour que les autorités puissent être alertées à temps afin de saisir les marchandises suspectes à leur arrivée à destination.
Les données sur les flux financiers peuvent aussi appuyer le travail des analystes de renseignements et de réseaux sociaux afin de cartographier et comprendre comment les réseaux criminels se forment et opèrent.
Enfin, il y a un autre aspect à considérer : comment les données sur les opérations financières peuvent nous aider à comprendre les tendances dans le blanchiment de capitaux à un niveau plus approfondi et élaborer notre politique en conséquence. Mais ça, c’est une tout autre histoire.